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Les conclusions en procédures civile et pénale

Procédure civile Procédure pénale

ISBN : 978-3-7190-4505-0

Les conclusions en procédures civile et pénale

François Bohnet et Anne-Sylvie Dupont

Les conclusions suscitent des questions centrales de procédure pour les praticiennes et praticiens du droit. Le CEMAJ et la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel réunissent en un ouvrage un ensemble de contributions faisant le point sur la question en procédures civile et pénale.

Les conclusions en procédure civile - Articulation et chiffrage
François Bohnet

Conclusions et valeur litigieuse
Patricia Dietschy-Martenet

Conclusions et voies de recours
Denis Tappy

Les conclusions préalables en procédure civile : une pratique genevoise conforme au CPC
David Hofmann

Les conclusions en procédure pénale
Yvan Jeanneret

Pages
230
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
19 novembre 2021

Auteurs

  • François Bohnet
  • Patricia Dietschy-Martenet
  • David Hofmann
  • Yvan Jeanneret
  • Denis Tappy

Catégories

  • Ouvrages
  • CEMAJ

Ouvrage épuisé