Cet ouvrage couvre les principales nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles de plus de vingt domaines du droit essentiels pour le praticien (état: fin août 2009). Il permet une mise à jour rapide, grâce, entre autres, à une présentation par mots-clés.

Le "droit pour le praticien" est le fruit de la collaboration du corps professoral et intermédiaire de la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel.

Domaines couverts:

Droit constitutionnel, Pascal Mahon, Marlène Collette, Fanny Matthey
Droit administratif, Piermarco Zen-Ruffinen, Camille Dubois
Droit des marchés publics, Evelyne Clerc, Mari Viro Moser
Droit des migrations, Minh Son Nguyen, Cesla Amarelle, Nicolas Bueno
Droit fiscal, Robert Danon, Thierry Obrist
Droit social, Béatrice Despland
Droit de la santé, Olivier Guillod
Circulation routière, Yvan Jeanneret, André Kuhn, Alain Barbezat
Droit des personnes, Olivier Guillod, Sabrina Burgat
Droit de la famille, Olivier Guillod, Sabrina Burgat
Droits réels, Florence Guillaume
Droit des successions, Florence Guillaume
Droit des obligations et des contrats, Pierre Wessner, Christoph Müller, Alejandro Follonier, Manon Simeoni
Droit du travail, Jean-Philippe Dunand, Estelle Mathis-Zwygart
Droit commercial, Jean-Luc Chenaux, Alison Carty Renna, Fanny Brossard, Laurie Roth, Julien Dubois
Propriété intellectuelle, Nathalie Tissot, Pierre-Emmanuel Ruedin
Droit pénal, André Kuhn, Yvan Jeanneret, Alain Barbezat
Droit pénal spécial, Yvan Jeanneret, André Kuhn, Joëlle Racine
Procédure pénale, Yvan Jeanneret, André Kuhn, Ludivine Ferreira
Procédure civile, François Bohnet
Procédure administrative, Piermarco Zen-Ruffinen, Camille Dubois
Exécution forcée, Valentin Rétornaz
Arbitrage, Antonio Rigozzi
Droit international privé, Florence Guillaume

Pages

368

Reliure

thermocollé

Format

16 x 23 cm

Date d'édition

06 novembre 2009

Le présent ouvrage réunit les contributions présentées lors de la journée annuelle de formation continue pour les avocats, notaires, magistrats et juristes, tenue le 30 octobre 2009 à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel. Il s'intéresse à quelques actions en paiement.

Textes de
François Bohnet - La fixation et le recouvrement des honoraires de l’avocat
Denis Piotet - La fixation et le recouvrement des honoraires et émoluments notariaux
Sylvain Marchand - Intérêts et conversion dans l’action en paiement
Yvan Jeanneret - L’action civile au pénal
Robert Danon - Le traitement fiscal des indemnités de droit civil

Le CEMAJ est un centre l'intérêts de la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel. Il développe, dans une perspective pluridisciplinaire, la recherche et la formation dans le domaine des modes juridictionnels (droit des procédures) et amiables (négociation, médiation, conciliation et arbitrage) de règlement des conflits. Il s'intéresse entre autres à la formation continue des divers intervenants du monde judiciaire.

Pages

192

Reliure

thermocollé

Format

16 x 23 cm

Date d'édition

30 octobre 2009

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 1991-2000. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

Pages

303

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 x 21.5 cm

Date d'édition

01 août 2001

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 1980-1990. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

Pages

217

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 x 21.5 cm

Date d'édition

01 janvier 1991

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 1953-1980. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

Pages

341

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 x 21.5 cm

Date d'édition

01 janvier 1985