Le droit médical est une matière transversale puisant ses sources en droit public, privé et pénal aux niveaux international, fédéral et cantonal. Il s’est développé rapidement, à la mesure des progrès scientifiques et technologiques dans le domaine biomédical, pour atteindre un haut degré de complexité. Le présent ouvrage, qui s’inscrit dans la collection des Abrégés de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel, est l’unique manuel existant en français qui expose le droit médical suisse de manière claire, complète et synthétique, grâce notamment à la longue expérience de l’auteur.

Pages

640

Reliure

cousu, dos arrondi

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

11 juin 2020

Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.

• Introduction à la procédure civile coutumière neuchâteloise par François Bohnet
• Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Georges-Auguste Matile en 1847/1848
• Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Henri-Pierre Jacottet en 1867/1868
• Index détaillé

Pages

325

Reliure

broché

Format

16.5 x 24 cm

Date d'édition

01 mai 2020

Juridiquement, le phénomène de l’évasion fiscale se présente comme un conflit entre la lettre et l’esprit de la loi fiscale, tirant fondamentalement sa source dans l’interprétation et la mise en application de cette dernière. Sur le plan international, ce phénomène contribue particulièrement à l’érosion des bases imposables ainsi qu’au transfert de bénéfices —de leurs juridictions de source vers celles dotées d’une fiscalité nulle ou faible— amenuisant davantage les recettes d’impôt normalement dues. Pour faire face à cette situation, certaines institutions internationales —en particulier l’OCDE et l’UE— proposent des mécanismes juridiques idoines, susceptibles de permettre aux États du globe d’adapter leurs fiscalités internes applicables aux entreprises, pour mieux faire face aux pratiques fiscales « nuisibles », singulièrement celles goupillées par les entreprises multinationales.

Le présent ouvrage analyse ainsi l’impact des réformes de la fiscalité internationale des entreprises proposées par l’OCDE (Projet BEPS) et l’UE (Paquet sur la lutte contre l’évasion fiscale) sur les systèmes fiscaux des pays en développement. L’accent est singulièrement mis sur le paysage fiscal de la République Démocratique du Congo, tout en s’inspirant de ce qui se passe dans les systèmes fiscaux des économies avancées, en particulier la Suisse et la Belgique. Substantiellement, la casuistique de cette recherche se limite à deux aspects de l’évasion fiscale internationale : l’abus des conventions de double imposition et la manipulation des prix de transfert.

Pages

936

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

06 avril 2020

Le monde du travail est entré dans une ère nouvelle, celle du désormais populaire monde du travail 4.0. L’ère des télétravailleuses et des télétravailleurs, des travailleuses et travailleurs de plateforme (Uber, Airbnb, Deliveroo, etc.) ainsi que de la robotisation ! Autant de formes de prestations de travail innovantes qui, poussées par une avancée technologique toujours plus importante et une recherche accrue de flexibilité des travailleurs, ne cessent de perturber le droit du travail suisse. En effet, la conception traditionnelle du rapport de subordination, élément caractéristique du contrat de travail en droit suisse, ne semble plus adaptée pour reconnaitre ces nouvelles formes de prestation de travail comme des contrats de travail (art. 319 al. 1er CO).

Par une étude approfondie de la doctrine, de la jurisprudence et de la pratique juridique, l’auteur de la présente thèse de doctorat a cherché à clarifier le concept de rapport de subordination et à en proposer des contours nouveaux qui débouchent sur une proposition de réforme législative.

Les personnes lisant cet ouvrage trouveront une présentation détaillée de diverses formes de relations de travail (contrat ordinaire de travail, contrats de travail de caractère spécial, contrat de télétravail, location de services), ainsi que des nombreux types de plateformes de travail envahissant notre ordre juridique.

Pages

400

Reliure

broché

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

13 mars 2020

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2019. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

L'achat du livre RJN vous donne droit à un accès d’une année au site rjne.ch vous permettant de consulter toute la jurisprudence neuchâteloise rendue depuis 2008.

Pages

960

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 x 21.5 cm

Date d'édition

05 avril 2020