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L’évolution du droit d’auteur à l’ère des créations culturelles générées par l’IA

L’évolution du droit d’auteur à l’ère des créations culturelles générées par l’IA

  Mercredi 11 octobre 2023

Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel

Nouvelles temporalités en droit d’asile : Statut S, admission provisoire et procédure cadencée en ligne de mire

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  Vendredi 13 octobre 2023

Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel

DAO @ LexTech Institute

DAO @ LexTech Institute

  Du 13 au 14 octobre 2023

Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel

Production et consommation durables dans une économie circulaire – défis et solutions juridiques

Production et consommation durables dans une économie circulaire – défis et solutions juridiques

4e Journée des droits de la consommation et de la distribution

  Vendredi 27 octobre 2023

Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel

Les implications juridiques de la prise de décision automatisée : comment sauvegarder les droits à l’ère de l’IA ?

Les implications juridiques de la prise de décision automatisée : comment sauvegarder les droits à l’ère de l’IA ?

  Mercredi 8 novembre 2023

Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel

Les faits en procédures civile, pénale et administrative et les nouveautés pour le praticien

Les faits en procédures civile, pénale et administrative et les nouveautés pour le praticien

  Vendredi 17 novembre 2023

Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel

Actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière

Actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière

  Vendredi 8 décembre 2023

Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel

Fictions et réalités des auditions : comment adopter des bonnes pratiques ?

Fictions et réalités des auditions : comment adopter des bonnes pratiques ?

  Mercredi 17 janvier 2024

Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel

Les journées de formation continue à venir

La justice négociée en matière de corruption transnationale. Entre transparence et confidentialité : pratiques éprouvées et nouvelles stratégies

Vendredi 2 février 2024

CIDECR - Journée en droit de la circulation routière
Vendredi 22 mars 2024

CERT - Colloque en droit du travail
Vendredi 26 avril 2024

23e Séminaire sur le droit du bail
Vendredi 4 et samedi 5 octobre 2024, et
Vendredi 18 et samedi 19 octobre 2024

     Nouveautés

    Sale
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    PPE 2023

    Bohnet F., Carron B., Wermelinger A.

    65.00 CHF
    Prix public recommandé
    Sale
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    Sale

     Abonnements

    Abonnement RJN

    Annuel

    Dernière édition:
    Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2022

    200.00 CHF

     Publications

    Le présent abrégé donne un aperçu du droit fiscal suisse de manière systématique et synthétique. Sans sombrer dans des excès de simplification, l’accent est mis sur une présentation et une structure claires, propices à la (re-)découverte du système fiscal suisse.

    Les propos sont illustrés partout où cela est utile par des schémas, cas pratiques et diagrammes ainsi que par des exemples tirés de la pratique et de la jurisprudence. En expliquant par des termes simples un domaine auquel on reproche parfois son côté technique, l’auteur rend plus accessible cette matière fondamentale de l’ordre juridique suisse.

    L’abrégé s’adresse aux étudiant·es en droit et en économie ainsi qu’à toute personne intéressée à la fiscalité et ayant des connaissances préalables de droit. Il permettra notamment à des juristes spécialisé·es dans d’autres domaines de rafraîchir leurs connaissances en droit fiscal et ainsi de disposer des outils nécessaires à leur pratique professionnelle.

    Cette troisième édition a été actualisée et remise en page et les graphiques et schémas ont été modernisés. Par gain de place, la partie « questions-réponses » a désormais été digitalisée et est accessible par des liens se trouvant dans l’ouvrage. En outre, l’ouvrage a été densifié et raccourci pour se concentrer encore plus sur l’essentiel.

    Pages
    304
    Reliure
    cousu, dos arrondi
    Format
    16 x 23.5 cm
    Date d'édition
    26 septembre 2023
    69.00 CHF
    Prix public recommandé
    PPE 2023 Bohnet F., Carron B., Wermelinger A.

    La PPE et le cas clair
    François Bohnet

    La LFAIE comme attrape-nigauds pour la PPE
    Amédéo Wermelinger

    La PPE et le développement durable
    Naïri Sevhonkian et Noémie Wermelinger

    Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE
    David Sifonios

    PPE et responsabilité civile : la lacune de protection du propriétaire d’étage et les moyens de la combler
    Manon Schneider et Gaëtan Corthay

    L’exclusion du propriétaire d’étage
    Maryse Pradervand-Kernen

    Pages
    271
    Reliure
    Thermocollé
    Format
    15,5 x 22,5
    Date d'édition
    22 septembre 2023
    65.00 CHF
    Prix public recommandé
    Swiss Contract Law in International Commercial Arbitration Christoph Müller with Sabrina Pearson

    This book provides a systematic presentation of the most important commercial contracts under Swiss law, i.e., the contract of sale, the contract for work and services, the simple mandate contract, and the commercial agency contract, as well as the licence agreement, the exclusive distribution agreement, and the settlement agreement. The book also contains an in-depth introduction of the Swiss law of obligations, covering topics such as the fundamental principles of contract law, the obligation (as the effect of the contract), the formation of contracts, contract interpretation, validity of contracts, agency, general terms and conditions, and breach of contract. After English law, Swiss law is deemed to be the most attractive law applicable to the parties' contract in an international context. At the same time, English is usually chosen as the language of the arbitration proceedings. This book will therefore be an indispensable resource for all English-speaking lawyers interested in international commercial arbitration.

    Pages
    1000
    Format
    22,9 x 15,2 cm
    Date d'édition
    01 août 2023
    Commander 230.00 CHF
    Familles et professions de la santé : de la naissance à la mort Sabrina Burgat, Anne-Sylvie Dupont, Sandra Hotz, Mélanie Levy

    La 28e journée de droit de la santé s’est intéressée à certaines questions juridiques délicates auxquelles une personne nécessitant des soins médicaux peut être confrontée au cours de sa vie. Ces problématiques sont examinées sous un angle interdisciplinaire grâce aux binômes formés par des juristes et des professionnels et professionnelles de la santé.

    Cet ouvrage fait le point sur l’état du droit dans différentes phases de la vie, allant des questions du secret médical durant l’enfance à la santé mentale durant l’adolescence en passant par des questions concernant la situation des couples adultes confrontés aux situations de handicap et les particularités juridiques liées à la prise en charge des personnes âgées.

    En abordant ces enjeux à travers une collaboration interdisciplinaire, cet ouvrage permet d'explorer de nouvelles perspectives et de mieux comprendre les situations juridiques délicates que peuvent rencontrer les individus et les professionnels et professionnelles de la santé.

    Pages
    150
    Reliure
    thermocollé
    Format
    15.5 x 22.5 cm
    Date d'édition
    27 juin 2023
    50.00 CHF
    Prix public recommandé
    Congés, vacances et flexibilisation du temps de travail Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon

    Rédigé par sept contributrices et contributeurs actives et actifs dans l'administration, le barreau et/ou l'enseignement, l'ouvrage a pour but de présenter les principaux défis et normes légales relatifs au télétravail.

    Il traite ainsi des problématiques suivantes :

    Congés et vacances en droit privé du travail

    • Panorama des nouveaux congés du Code des obligations
    • Vacances dans le Code des obligations, aspects choisis
    • Temps libre garanti par les Conventions collectives de travail

    Droits de la fonction publique

    • Vacances et congés en droit de la fonction publique
    • Flexibilisation du temps de travail dans la fonction publique

    Aspects de sécurité sociale

    • Incidences de la flexibilisation du temps de travail sur les assurances sociales
    Pages
    226
    Reliure
    thermocollé
    Format
    15.5 cm x 22.5 cm
    Date d'édition
    09 mai 2023
    Commander 62.00 CHF