Congés, vacances et flexibilisation du temps de travail
Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon
Jeudi 14 septembre 2023
Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel
Vendredi 22 septembre 2023
Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel
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Nouvelles temporalités en droit d’asile : statuts, admission provisoire et procédure cadencée en ligne de mire Droit de la consommation et de la distribution Journée de formation continue |
Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon
Fanny Matthey, Anne-Sylvie Dupont, Valérie Défago
Anne-Sylvie Dupont et Christoph Müller
Aurélie Mariotti
Annuel
Dernière édition:
Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2022
Annuel
Dernière édition:
Revue Droit du bail 34/2022
Rédigé par sept contributrices et contributeurs actives et actifs dans l'administration, le barreau et/ou l'enseignement, l'ouvrage a pour but de présenter les principaux défis et normes légales relatifs au télétravail.
Il traite ainsi des problématiques suivantes :
Congés et vacances en droit privé du travail
Droits de la fonction publique
Aspects de sécurité sociale
Le Glossaire scientifique en l’honneur du professeur Pascal Mahon réunit les contributions d’une nonantaine d’autrices et auteurs qui ont, d’une manière ou d’une autre, croisé le parcours scientifique, académique et professionnel du récipiendaire. Chacune et chacun a choisi un thème pour une entrée dans le glossaire, ce qui fait de cet ouvrage une photographie protéiforme et révélatrice du droit public suisse et des enjeux qui le traversent.
Cet ouvrage rassemble les contributions du colloque organisé en mai 2023 par RC&Assurances.ch. Il a pour ambition de servir de guide et d’aide-mémoire aux personnes concernées, soit principalement toutes les praticiennes et tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de l’indemnisation, y compris dans le cadre d’une pratique générale.
Les thèmes abordés sont les suivants :
Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2022. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.
L'achat du livre RJN vous donne droit à un accès d’une année au site rjne.ch vous permettant de consulter toute la jurisprudence neuchâteloise rendue depuis 2008.
Ce travail traite de la marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel : du pouvoir d’appréciation de l’autorité de première instance au pouvoir d’examen des différentes autorités de contrôle. Il aborde en particulier la manière dont ces dernières revoient les questions d’appréciation. Dans cet examen, deux tendances apparaissent. Il s’agit, d’une part, des cas où l’autorité de contrôle s’impose une certaine retenue et, d’autre part, des cas où l’autorité de contrôle fait usage de son pouvoir d’examen de manière créatrice. Après avoir examiné ces questions de manière générale en droit public, ce travail les approfondit dans le domaine particulier du droit des personnes étrangères.