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Répertoire de jurisprudence neuchâteloise 1991-2000

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Répertoire de jurisprudence neuchâteloise 1980-1990

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Répertoire de jurisprudence neuchâteloise 1953-1980

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Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2009

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Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2008

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Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2006

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Colloques
  • Conflit dans l'entreprise - la médiation intra- et inter-entreprise - vendredi 3 et samedi 4 septembre 2010 - Neuchâtel, Faculté de droit de l'Université

    L'idée de cette formation est de permettre à des personnes pratiquant formellement  ou informellement la médiation de mettre en commun leurs savoirs et de se former ensemble.

    La formation n'aura lieu que si 12 inscriptions au moins sont enregistrées.

    La date limite d'inscription est fixée au 15 juin 2010. Les inscriptions seront enregistrées dans leur ordre d'arrivée.

    Programme

    Fiche d'inscription

  • Naissance et vie d'une société : stimulation, protection et valorisation de l'innovation - Vendredi 24 septembre 2010 - Neuchâtel, Aula de la Faculté de droit de l'Université

    2ème journée des start-up et de l'innovation

    Ce séminaire s'adresse en premier lieu aux entrepreneurs, aux avocats, aux juristes et aux chercheurs confrontés à des questions pratiques liées à la création et à la gestion d'entreprises innovantes. A la lumière d'une success story, la journée a pour but de faire le tour d'aspects cruciaux liés au financement, à la gestion de la propriété intellectuelle et à la fiscalité d'une start-up.

    Finance d'inscription :
    CHF 300.-, y compris pauses, repas de midi et documentation.
    CHF   80.- pour les stagiaires, assistants, étudiants

    Délai d'inscription :
    13 septembre 2010

    Programme

  • Responsabilité médicale et assurance - Jeudi 30 septembre 2010 - Neuchâtel, Hôtel Beaulac

    Comme le veut désormais la tradition, la 17ème Journée de droit de la santé commencera par la présentation des développements législatifs et jurisprudentiels les plus significatifs survenus durant l’année écoulée en droit de la santé. Des questions pratiques seront abordées l'après-midi.

    Le colloque "Responsabilité médicale et assurance" s’adresse aux avocats, juristes, professionnels de la santé, assureurs, économistes, administrateurs d’établissements sanitaires, membres des autorités sanitaires et, plus généralement, à toute personne intéressée par le droit de la santé et la responsabilité médicale.

    Prix
    CHF 280.-
    Sur présentation d'un justificatif (copie de la carte d'étudiant-e) les étudiant-e-s peuvent participer gratuitement (sans le repas ni les Actes ; pour y avoir droit,
    prix spécial de CHF 50.-), mais ils doivent s'inscrire
    .

    Programme

  • Droit du bail (1ère édition) - 8 et 9 octobre 2010 - Inscription possible dès le mois de mai 2010

    16e colloque sur le droit du bail (1ère édition)

    Programme

    Inscription en ligne

  • Droit du bail (2e édition) - 22 et 23 octobre - Inscription possible dès le mois de mai 2010

    16e colloque sur le droit du bail (2e édition)

    Programme

    Inscription en ligne

  • Procédure pénale suisse - 29 octobre 2010 - Neuchâtel

    Colloque pour les avocats, notaires, magistrats et juristes de l'administration

    Procédure pénale suisse - Les nouveautés pour le praticien

    Prix

    Avocat et Notaire NE : 200.-
    Stagiaires : 80.-
    Autres : 250.-

    Programme

  • Le Code de procédure civile suisse - 5 novembre 2010 - Neuchâtel

    Colloque pour les avocats, notaires, magistrats et juristes de l'administration

    Vendredi 5 novembre 2010

    Matin

    L'apport des faits au procès
    Monsieur le juge François Chaix, Genève

    Les exceptions
    Professeur François Bohnet, Neuchâtel

    L'appel en cause
    Professeur Jacques Haldy, Lausanne

    La procédure de divorce
    Professeur Denis Tappy, Lausanne

    Les titres exécutoires
    Professeur Nicolas Jeandin, Genève

    Après-midi

    Les nouveautés pour le praticien

    Prix

    Avocat et Notaire NE : 200.-
    Stagiaires : 80.-
    Autres : 250.-

    Programme

     

  • 4th Conference on New Developments in International Commercial Arbitration - 12 novembre 2010 - Faculty of Law, Avenue 1er-Mars 26, Neuchâtel

    Program

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